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Règlement de la boutique

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

1. Généralités

La présente Politique Vie privée s’applique aux données à caractère personnel (ci-après, les « données ») que nous collectons sur vous aux fins de vous fournir les services que nous proposons.

En souscrivant à notre carte Club, en utilisant notre site ou en nous communiquant vos données lors de ventes, vous acceptez les pratiques décrites dans la présente Politique Vie Privée et Confidentialité.
Si vous n’acceptez pas les dispositions de la présente politique, veuillez ne pas utiliser notre site et ne pas nous communiquer vos données. Dans ce cas, vous acceptez néanmoins de ne pas bénéficier de l’entièreté des services et autres avantages proposés par votre enseigne préférée 😉.

2. Coordonnées du responsable de traitement

La Société SADIMOTEX (ci-après : « IMUA ») dont le siège social est établi 38 Rue Baptiste Marcet, 37100 TOURS inscrite au RCS de Tours sous le numéro Siret 34749909700017, est responsable du traitement des données à caractère personnel (ci-après, « données ») que vous nous fournissez directement en magasin ou sur notre site : http://www.imua.fr.

3. Quelles sont les données que nous collectons, pour quelle finalité et sur quelle base légale ?

3.1 Les Données que nous collectons directement auprès de vous

Il ne peut s’agir que des Données que vous nous communiquez :

(I) lorsque vous rejoignez notre programme de fidelité.

Nous utilisons ces données (uniquement vos noms, prénoms, adresses e-mail, numéros de téléphone, date de naissance, ville et achats) pour pouvoir réaliser la vente dans le cas de commande de produit hors magasin, pour vous assurer le service de stockage et de réimpression des tickets d’achat), pour vous identifier et vous ouvrir droit aux promotions spécifiques à votre statut, pour vous recontacter avec l’information la plus pertinente possible pour vous, pour vous inviter à nos évènements locaux ou encore vous envoyer notre newsletter.

Le caractère nominatif de ces informations et notre autorisation d’utilisation est conditionné par votre consentement ou non lors de la création de votre carte club recueilli par nos équipes magasins.

(II) au travers de notre site Internet lorsque vous utilisez lors de vos achats, ou encore lorsque vous utilisez un formulaire de contact.

Nous utilisons ces données (notamment vos noms, prénoms, adresses e-mail, numéros de téléphone, date de naissance, ville et pays dans lesquels vous vivez) pour pouvoir réaliser la vente et vous livrer ou vous recontacter avec l’information la plus pertinente possible pour vous.

De manière générale, les données assorties d’un astérisque sont obligatoires. À défaut de fournir ces informations, la demande liée au(x) formulaire(s) sollicité(s), nous ne pourrons vous recontacter.

(III) lorsque vous vous inscrivez à notre « newsletter » ou particpez à des tirages au sort ou des concours

Lorsque vous vous inscrivez à notre newsletter, nous utiliserons votre adresse mail pour vous tenir informé-e de nos promotions, produits et services, mais aussi pour vous envoyer de l’inspiration lors de vos prochaines visites, ou encore les dernières tendances de la mode qui vous passionne.

Vous avez à tout moment la possibilité de retirer votre consentement, soit en nous écrivant, soit en cliquant sur le lien « se désinscrire » présents sur les éventuels mails que nous vous enverrons.

Lorsque vous vous inscrivez à des tirages au sort, jeux ou concours, nous collectons également pour pouvoir vous contacter si nécessaire réaliser les tirages ou attributions

(IV) au travers de notre site Internet lorsque vous utilisez l’onglet « Connexion »

Lorsque vous vous connectez au travers de notre boutique en ligne, nous utilisons vos données pour assurer votre accès à toutes les fonctionnalités du site.

Si vous contactez notre service client (ou vice versa), nous utiliserons votre nom, prénom, adresse e-mail et téléphone pour traiter votre demande et vous fournir le meilleur service possible (exécution d’un contrat auquel vous êtes partie, gestion d’une réclamation ou demande d’informations).

Nous ne traitons vos données que dans la seule mesure nécessaire aux fins pour lesquelles elles ont été obtenues.

3.2 Les données que nous collectons lorsque vous interagissez avec le site

Notre site utilise des « cookies ». En l’utilisant, vous acceptez de recevoir des cookies sur votre ordinateur, tablette ou Smartphone. C’est grâce aux cookies que nous pouvons vous offrir une navigation optimale sur notre site (ceux-ci nous aident par exemple à nous souvenir de vos préférences lors de votre visite).

Nous vous invitons à consulter notre « Politique des cookies » présente sur notre site internet pour y trouver davantage d’informations sur ces technologies et sur vos droits en rapport avec celles-ci.

4. Pendant quelle durée conservons-nous vos données ?

Nous conserverons vos données (dans le respect de la législation en vigueur détaillée ci-dessous) pour la durée nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées ainsi que tout le temps que nous entretiendrons des relations commerciales.

  • Nous devons supprimer les données personnelles des personnes inactives depuis 3 ans de notre base de données. Il s'agit du droit à l'oubli. Nous pouvons également anonymiser ces données afin de les conserver pour leur valeur statistique. 
  • Nous nous devons tous les 13 mois de redemander le consentement des visiteurs de notre site web pour le traitement des cookies
  • Vous pouvez nous demander à tout moment de rectifier, d'effacer ou de vous restituer vos données personnelles. Vous êtes tenu d’effectuer cette action dans un délai d'1 mois.
  • Nous conservons les contacts supprimés dans une base/liste d'opposition afin de ne plus les solliciter dans le futur et de pouvoir justifier de nos traitements et de notre conformité avec la réglementation en vigueur. 

Néanmoins pour une raison qui nous échapperait compte tenu de nos collections carrément « trop canons » 😉, si un client arrivait à ne pas effectuer d’achats en magasin ou sur notre boutique en ligne, alors nous anonymiserions ses données collectées.

5. À qui vos données peuvent-elles être transmises ?

Dans le cadre de l’exécution de nos services, nous pouvons être amenés à sous-traiter, en tout ou en partie, certaines de nos missions à des sous-traitants techniques qui nous sont liés par contrats. Les activités concernées sont ou pourraient être notre transporteur, la maintenance de notre infrastructure, la sécurité informatique, l’hébergement de notre ERP, l’hébergement de la boutique IUMA en ligne, certains outils de marketing, notre service client…)

Nous sommes très vigilants sur cet aspect nous exigeons la même rigueur de nos partenaires que celle que nous nous imposons. Pour pouvoir contracter avec nous, nos sous-traitants doivent nous assurer de respecter la législation relative à la protection des données et présenter des garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées, de manière à ce que le traitement réponde aux exigences de législation applicable en matière de protection des données et garantisse la protection de vos droits.

Nous ne vendons ni divulguons, de quelque manière que ce soit, les données que nous recueillons à votre sujet à des tiers. Toutefois, si nous y étions légalement obligés ou si une décision judiciaire venait à nous l’imposer, et uniquement dans ces cas précis, nous communiquerons vos données dans la mesure nécessaire pour se conformer à cette loi ou cette décision judiciaire.

Dans certaines circonstances, notre site web et nos applications vous fourniront des plug-ins sociaux de différents réseaux sociaux. Si vous choisissez d’interagir avec un site de réseaux sociaux comme Facebook ou Instagram, votre activité sur notre site sera également accessible sur ce site de réseaux sociaux. Si vous êtes connecté(e) à un de ces réseaux sociaux durant votre visite sur un de nos sites ou applications ou si vous interagissez avec un des plug-ins sociaux, le site de réseaux sociaux pourra ajouter ces informations à votre profil respectif sur ce réseau en fonction de vos paramètres de protection de la vie privée. Si vous souhaitez empêcher ce type de transfert de données, veuillez-vous déconnecter de votre compte de réseau social avant d’accéder à un de nos sites ou applications, ou modifier les paramètres de protection de la vie privée de l’application, si possible. Veuillez lire les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux pour des informations détaillées sur la collecte et le transfert des informations personnelles, sur vos droits et sur la façon dont vous pouvez obtenir un paramétrage satisfaisant en matière de protection de la vie privée.

Nous utilisons un fournisseur de services de messagerie tiers, Mailjet, pour vous envoyer une partie de nos mails tels que la newsletter ou l’annonce des évènements du Club.
Pour nous permettre d’envoyer des e-mails via Mailjet, nous fournissons à ce dernier certaines informations, notamment votre adresse e-mail, votre nom, et votre pays. Mailjet traite les informations vous concernant conformément aux dispositions de sa Politique de confidentialité et vous pouvez vous rassurer car ils ont été première entreprise au monde à avoir obtenu la certification d’AFNOR Certification, garantissant le respect des principes du RGPD.

Pour les notifications purement personnelles sur le traitement d’une commande ou pour certaines notifications promotionnelles ou invitations à des événements privilégiés, nous utilisons si vous nous avez consenti votre accord, un fournisseur de services d’envoi de SMS tiers en la personne de ISENDPRO Telecom. Nous fournissons à ce dernier certaines informations, notamment votre numéro de mobile, votre nom, et votre pays. ISENDPRO traite les informations vous concernant conformément aux dispositions de sa Politique de confidentialité (sécurité et confidentialité)

 

 

6. Quels sont vos droits ?

6.1 Droit d’accès

Vous avez le droit de consulter à tout moment et gratuitement vos données, en envoyant un email à dpo@imua.fr ou un courrier à l’adresse du siège social de SADIMOTEX: 38 Rue Baptiste Marcet, 37100 TOURS.

6.2 Droit de rectification

Tout comme vous nous avons le sens du détail et la volonté d'être précis quant à vos informations, n’oubliez pas que vous avez le droit d’exiger que les données incorrectes soient corrigées et que les données inappropriées ou devenues inutiles soient supprimées en envoyant un email à dpo@imua.fr ou un courrier à l’adresse du siège social de SADIMOTEX: 38 Rue Baptiste Marcet, 37100 TOURS

Nous attirons votre attention sur le fait que vous êtes à tout moment tenu de vérifier l’exactitude des données que vous nous communiquez.

6.3 Droit à l’oubli

Si par hasard vous ne souhaitez plus que vos données soient traitées et que vous vous trouvez dans les conditions pour demander le droit à l’effacement conformément à la législation relative à la protection des données, nous anonymiserons vos données de notre base de données.

6.4 Droit à la portabilité

Pour autant que de besoin, vous aurez également droit à la portabilité de vos données dans les conditions prévues par la législation applicable en matière de protection des données.

6.5 Droit d’opposition

Vous disposez d’un droit d’opposition à toute utilisation de vos données à des fins de prospection. Vous pourrez faire valoir votre droit d’opposition soit au travers de procédés automatisés prévus à cet effet dans les courriels qui vous sont adressés ou, à défaut, en adressant un email à cette fin à l’adresse suivante : dpo@imua.fr

6.6 Droit de limitation du traitement

Enfin, vous avez le droit d’obtenir de notre part la limitation du traitement de vos données, conformément à la législation applicable en matière de protection des données.

7. Informations concernant les enfants et les jeunes adultes

En règle générale, nous ne recueillons pas intentionnellement d’informations personnelles concernant des enfants ou des jeunes adultes de moins de 18 ans. Si nous découvrons que nous avons par inadvertance recueilli des informations sur des personnes de moins de 18 ans, nous prendrons des mesures pour supprimer les informations dès que possible, sauf si la loi en vigueur nous oblige à les conserver.

8. Liens vers d’autres sites web et services

Nos sites peuvent contenir des liens vers des sites tiers, et certains de nos services vous donnent accès à des services tiers (comme les réseaux sociaux).

Nous n’avons pas de contrôle sur la manière dont les sites et services tiers traitent vos informations personnelles. Nous ne vérifions pas les sites et services tiers, et nous ne sommes pas tenus responsables de ces sites et services tiers ou de leurs pratiques en matière de protection de la vie privée. Veuillez lire les déclarations de protection de la vie privée des sites ou services tiers auxquels vous accédez à partir de nos sites ou services.

9. lieu de stockage et Sécurité

De manière générale, nous traitons et conservons vos données exclusivement au sein de l’Union Européenne et en grande majorité sur un serveur français situé à en région Lilloise.

Nous avons développé des règles de sécurité adaptées sur le plan technique et organisationnel en phase avec les pratiques du secteur, afin d’éviter la destruction, la perte, la falsification, la modification, l’accès non autorisé, la communication accidentelle à des tiers, ainsi que tout autre traitement non autorisé des données.

 

Malgré tout, personne ne peut se considérer comme étant complètement à l’abri d’une attaque de pirates. C’est pourquoi dans le cas où une faille de sécurité venait à vous impacter, nous nous engageons à vous en informer dès que possible et à faire nos meilleurs efforts pour prendre toutes les mesures possibles pour neutraliser l’intrusion et en minimiser les impacts. Dans le cas où vous subiriez un dommage du fait de l’exploitation d’une faille de sécurité par un tiers, nous nous engageons à vous fournir toute l’assistance nécessaire afin que vous puissiez faire valoir vos droits.

Il convient de garder à l’esprit que tout utilisateur, client ou pirate, découvrant une faille de sécurité et l’exploitant, s’expose à des sanctions pénales et que nous prendrons toutes mesures, y compris par le biais d’un dépôt de plainte et/ou d’une action en justice, pour préserver les données et droits de nos clients.

La sécurité est l’affaire de tous et tout comme nous le pratiquons en interne, nous vous incitons à adopter les recommandations de la CNIL concernant le niveau de sécurité des mots de passes, le mot de passe de votre compte doit contenir au moins 8 caractères, 1 chiffre, 1 nombre et 1 caractère spécial.

 

10. Clause de limitation de responsabilité

La responsabilité d’IMUA sera limitée aux dommages directs, à l’exclusion de tout dommage indirect.

En outre, IMUA ne peut être tenue responsable de tout dommage résultant d’une manipulation illégitime commise par des tiers sur les données (vol de données, virus, hameçonnage ou autres infractions informatiques).

Nous tenons également à vous signaler que les liens vers le site internet peuvent contenir des liens hypertextes et autres références vers d’autres sites que nous ne gérons et ne contrôlons pas et auxquels les présentes dispositions ne sont pas d’application. Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites internet ni des offres, produits et services proposés par ceux-ci. Nous vous recommandons donc de lire attentivement les règles de protection de la vie privée de chaque site que vous visitez, ces règles pouvant différer des présentes.

11. Que se passe-t-il en cas de litige ?

Si vous pensez que nous manquons à une de nos obligations légales et/ou contractuelles, nous vous invitons à nous contacter par email à l’adresse dpo@imua.fr. Nous mettrons tout en œuvre pour vous assurer un suivi dans les meilleurs délais.

Toute réclamation, toute plainte ou tout grief est adressée à l’adresse du siège social de IMUA, sté SADIMOTEX: 38 Rue Baptiste Marcet, 37100 TOURS

Au cas où notre réponse ne vous donnerait pas satisfaction, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle et vous rapprocher de la CNIL

 

12. Droit applicable et juridiction compétente

Ces dispositions seront régies, interprétées, exécutées conformément au droit français, seul droit applicable, en cas de litige.

Tout litige qui n’aura pas pu être réglé à l’amiable dans un délai n’excédant pas un mois à compter de sa survenance, ce délai pouvant être prolongé de commun accord, pourra être porté par la partie la plus diligente devant le tribunal de Tours, à qui les parties font attribution de compétence exclusive.

 

13. Modification de politique de confidentialité

Nous pouvons modifier ponctuellement cette Politique en publiant la version mise à jour ici. Nous vous encourageons à visiter fréquemment cette section pour que vous restiez informés.

 

 

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

 

Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes commandes passées sur notre site internet IMUA ou via notre réseau de magasin à enseigne IMUA.

1. COMMANDES ET ENGAGEMENT DES CLIENTS

Le Client déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.

Le Client déclare également ne pas procéder à des achats de produits et articles IMUA en vue de les revendre.

Par la validation de sa commande sur notre site, le Client reconnaît et déclare avoir bien pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les accepter de manière irrévocable et sans réserve. Ces Conditions Générales de Vente sont régies par le droit national français et peuvent faire l’objet de modifications sans préavis. En conséquence, le Client reconnait être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le Client souhaite commander en ligne les produits présentés.

Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les Conditions Générales de Vente, et que celles-ci constituent le Contrat entre les parties.

Pour finaliser sa première commande, le Client doit ouvrir un compte et remplir un formulaire précisant certains champs obligatoires afin que sa commande puisse être prise en compte. Le Client s’engage à fournir des informations exactes et complètes. L’identifiant et le mot de passe de son compte sont confidentiels et strictement personnels. Ils assurent l’accès à notre site et ne doivent donc pas être divulgués à des tiers. Après avoir cliqué sur le bouton « S’inscrire », le Client reçoit un mail de confirmation sur l’adresse indiquée sur son profil.

Ce compte lui permettra de commander en ligne, de mémoriser ses articles préférés, de suivre l'historique de ses commandes, d'accéder à ses factures, et de les télécharger.

Le Client doit compléter un formulaire, contenant les informations suivantes : civilité, prénom, nom, date de naissance, adresse complète de livraison et de facturation, numéro de téléphone, une adresse e-mail et un mot de passe.

Lors de la commande, en application des dispositions de l’article 1369-2 du Code Civil, le Client a la possibilité, avant la validation définitive de sa commande, d’en vérifier le détail et le montant total, de corriger d’éventuelles erreurs, avant de valider celle-ci pour exprimer son acceptation.

Toute commande validée sur la plateforme de vente en ligne implique un email de confirmation de commande, recapitulant les informations relatives au montant réglé ou à régler, ainsi qu’aux détails de la commande. La commande est alors considérée comme définitive. Conformément aux dispositions de l’article L.122. 1 du Code de la consommation, la société Sadimotex est en droit d'annuler ou de refuser toute commande anormale ou passée de mauvaise foi ou encore toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

2. PRIX DES ARTICLES

Les prix de l’intégralité de notre catalogue sont indiqués en EURO TTC (toutes taxes comprises) sur la base du taux de TVA applicable au jour de la commande et hors frais d'expédition éventuels. Toute commande passée sur notre site est exclusivement payable en EURO (€).

Le prix des articles commandés est facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande, ainsi que des remises éventuelles applicables au panier, et sous réserve de disponibilité à cette date.

Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de la société SADIMOTEX jusqu'au complet encaissement du prix en principal, frais et taxes compris par la société SADIMOTEX.

Conformément aux dispositions de l’article L.121 19 du Code de la consommation, le Client recevra, lors de la livraison de sa commande, la confirmation écrite du prix payé détaillant le prix des articles et les frais de livraison éventuels à sa charge.

3. MODES DE PAIEMENT

Les commandes passées par le client via le site IMUA.FR doivent être réglées par carte bancaire. Sont acceptées les cartes de paiement du réseau CB, Visa, Eurocard/Mastercard, en France Métropolitaine (y compris la Corse et les DOM TOM), ainsi que dans le reste de l’Europe.

Lors d’une commande via Internet, le Client communique dans un environnement sécurisé ses données bancaires (numéro à seize chiffres et la date d’expiration figurant au recto de sa carte bancaire ainsi que les numéros du cryptogramme visuel figurant au verso de sa carte bancaire).

Afin d'assurer la sécurité des paiements, nous utilisons le service de paiement sécurisé PAYLINE de MONEXT. Les données bancaires saisies par le Client sont cryptées (norme de sécurité SSL) et ne circulent donc pas en clair sur le réseau internet. Dans tous les cas, la fourniture en ligne de son numéro de carte et la validation finale de sa commande vaudront preuve de l'intégrité de la commande et de l'exigibilité des sommes dues en exécution de ladite commande.

L'interface de paiement de PAYLINE fait appel à la technologie 3D Secure. Il s'agit d'un système élaboré pour authentifier les porteurs de cartes bancaires et éviter ainsi toute utilisation frauduleuse de ces dernières. En plus du numéro, de la date de validité et du cryptogramme, avec le système 3D Secure, le porteur de la carte doit s'authentifier sur une interface de sa banque vers laquelle il est automatiquement redirigé, en y renseignant un code ou une information personnelle que sa banque lui aura transmis au préalable. Une fois authentifié, le porteur verra sa transaction autorisée ou refusée par sa banque.

 

La facture relative à la commande peut être téléchargée dans la rubrique « Mes commandes » accessible dans l’espace personnel du client, intitulé « Mon Compte ».

 

4. LIVRAISON ET FRAIS DE PORT

Nous traitons et expédions les commandes les jours ouvrés, du lundi au vendredi, sauf les jours fériés.

4.1. Livraison en France

Nous proposons les modes de livraisons suivants :

- Livraison par la Poste à l'adresse indiquée par le Client :

La commande est expédiée à l'adresse indiquée par le Client lors de la passation de la commande. Nous ne serions être tenu pour responsable de la délivrance d'un colis à une adresse erronée, si cette erreur résulte des indications fournies par le Client lors de la passation de la commande. De même, si l'impossibilité de remise du colis au Client résulte de son fait, le Client sera remboursé du montant de sa commande, déduction faite des frais réels d'envoi du colis aller et retour, justificatif à l’appui et cela même si la commande a initialement pu faire l’objet d’un franco de port lors de la passation.

Colissimo Suivi Standard : 5€ et OFFERT dès 60€ d’achat ; délais de livraison moyens 3-4 jours ouvrés

- Livraison en magasin :

Le Client a la possibilité de choisir la livraison GRATUITE en magasin IMUA lors de la passation de la commande. A l'arrivée du colis dans le magasin de retrait, un e-mail ou un sms d'information est envoyé au Client. Le Client doit se munir d'une pièce d'identité en cours de validité pour pouvoir retirer son colis auprès de notre équipe. Il dispose de 30 jours calendaires pour retirer son colis. Passé ce délai, en cas de retour du colis à IMUA, le Client sera remboursé du montant de la commande, déduction faite d’un frais forfaitaire d’expédition et de stockage de 4€.

 

Les produits commandés seront envoyés à l'adresse indiquée par le Client au cours du processus de commande. Pour les livraisons par Colissimo, si le destinataire est absent au moment du passage de notre prestataire de transport, le colis sera déposé à un bureau de retrait à proximité de l’adresse de livraison.

Nous ne pourrons être tenue pour responsable des retards dus à des mouvements de grève des services postaux ou autres impondérables prévus par la législation sur le transport de biens et de marchandises. Nous ne serons pas plus responsable des retards de livraison causés par l’indication d’une adresse erronée ou incomplète. Si le Client indique par erreur une adresse de livraison dans un pays non desservis par le site, la commande ne pourra être honorée et le remboursement sera effectué en déduisant du montant de la commande les frais de traitement bancaires éventuels.

La livraison des articles interviendra après que l’encaissement du montant total de la commande aura été effectué. A réception, le Client doit s’assurer que les articles qui lui ont été livrés sont conformes à sa commande. Dans l’éventualité où les articles livrés ne correspondraient pas à sa commande, il devra en informer le service client et retourner les articles en cause pour nous permettre de traiter la demande.

En cas d’erreur de notre part, le Client dispose d’un délai de 14 jours suivant la réception de la commande pour nous retourner le(s) articles non-conformes. (Cf. le paragraphe 6- ÉCHANGE, RETOUR ET REMBOURSEMENT / DROIT DE RÉTRACTATION)

5. TRAITEMENT DES COMMANDES

Nous nous engageons à honorer les commandes dans un délai de 24H (jours ouvrés) après réception uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits et sous réserve de validation du paiement. Toute commande vaut acceptation des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. Une facture est jointe au colis, sur laquelle figurent clairement tous les renseignements liés à la commande.

A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs article(s) commandé(s) nous en informerons le Client dans les plus brefs délais. Le reliquat de commande du Client sera alors annulé et le Client remboursé du montant des articles concernés, au plus tard dans les quinze (15) jours suivant le paiement des sommes versées.

6. ÉCHANGE, RETOUR ET REMBOURSEMENT / DROIT DE RETRACTATION

Dans le cadre du droit de rétraction prévu par l’article L. 121-1 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la réception de la commande pour retourner le produit au Vendeur en vue de son remboursement sans avoir à payer de pénalités.

Le délai de rétractation expire quatorze (14) jours après le jour où le Client, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le Client, prend physiquement possession du bien ; ou s'il s'agit d'un contrat portant sur plusieurs biens commandés par le consommateur au moyen d'une seule commande et si ces biens sont livrés séparément, le jour où le Client, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le Client, prend physiquement possession du dernier bien. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou jour férié ou chômé il est prorogé jusqu’au 1er jour ouvrable suivant.

 

Les modalités d’exercice de ce droit de rétractation sont mentionnées dans le paragraphe « Conditions d’échange et de retour » ci-dessous.

 

• Conditions d’échange et de retour

Conformément à l’article L.121-21-8 du code de la consommation tous les articles vendus sur le site ne sont pas exactement régis par les mêmes conditions de retour et d’échange. Il est nécessaire de savoir que :

Les articles soldés ou présents dans la catégorie Outlet ne sont ni repris ni échangés

Pour des raisons d’hygiène, les boucles d'oreilles et bijoux de cheveux ne sont ni repris, ni échangeables

Tous les biens confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés (ex : les articles retouchés) ne sont ni repris, ni échangés.

Les frais de retours sont à la charge du Client et nous recommandons de procéder par envoi suivi (Colissimo, lettre suivie...) car il reste sous la responsabilité du Client jusqu’à réception dans nos locaux.

Le ou les produits pour bénéficier des conditions de remboursement et d’échange devront être retournés neufs, non-portés et non-lavés en parfait état et dans l’emballage d’origine. Seuls les articles retournés dans un état permettant leur remise en vente par IMUA seront acceptés.

Aucune demande de rétractation ou d’annulation ne pourra intervenir pour la carte cadeau achetée sur le site de IMUA en cas d’utilisation en tout ou partie de celle-ci avant l’expiration du délai de rétractation.

A réception du colis, nous jugerons du parfait état de la marchandise retournée selon les critères mentionné ci-dessus et si le retour ne peut être accepté, les articles seront alors retournés au Client à nos frais sans que le Client puisse exiger une quelconque compensation ou droit à un remboursement.

 

- Procédure de retour et d’échange

Pour vous garantir un traitement optimal, tout retour doit obligatoirement faire l’objet d’une demande au service client IMUA via le site, sans quoi le colis ne pourra être accepté et votre demande traitée. La procédure complète est détaillée dans la rubrique « retours et réclamations » du site.

- Cas particulier des retours d'article défectueux ou non-conformes à votre demande

En cas d’erreur intervenue au moment de la préparation de la commande ou d’une malfaçon sur le produit, les frais de retour sont à notre charge. Une étiquette de retour sera alors transmise au Client pour qu’il puisse renvoyer gratuitement les articles concernés.

- Retour d’un colis réceptionné abîmé

En cas de réception d’un colis abimé lors de son transport, il est recommandé au Client d’ouvrir le colis en présence du livreur afin de vérifier l’état des articles. En cas de dommage des articles, le Client doit refuser le colis. Ce dernier nous sera donc renvoyé automatiquement. Le Client sera ensuite recontacté par notre équipe par email ou par téléphone. Si le Client accepte un colis abîmé, il est impératif d’émettre des réserves auprès du livreur : les dégâts constatés et/ou éventuellement les articles manquants doivent être indiqués sur le bon de suivi, en plus de la signature du Client. Sans réserve, nous ne pourrons prendre en compte les éventuelles réclamations futures.

• Remboursement des articles retournés

Tous remboursement Client nécessite au préalable obtention d’un numéro de retour validé par notre service client. Il sera systématiquement exigé lors des remboursements d’achats web dans un point de vente IMUA.

Après validation et réception de votre retour, nous procéderons au remboursement du/des produits retournés. Le remboursement sera opéré le jour même pour les retours déposés dans un point de vente IMUA.

Dans le cas des retours postaux, le délai maximum pour un remboursement est de 15 jours ouvrés après la réception du colis dans nos locaux.

Le mode de remboursement est celui utilisé lors du paiement de votre commande. Il n’est pas possible de changer de mode de paiement pour le remboursement de la commande.

Il est à noter que nous ne remboursons pas le montant des frais de livraison « aller », si le Client n’a pas retourné l’intégralité de sa commande.

 

7. INFORMATIONS SUR LES PRODUITS

Les photographies illustrant les produits n'entrent pas dans le champ contractuel et elles ne peuvent pas assurer une similitude parfaite (couleurs, taille, …) ...

Les caractéristiques essentielles des produits proposés à la vente sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude possible (tailles, couleurs, compositions, descriptifs, prix). Les dimensions indiquées sont données à titre indicatif et peuvent varier entre les productions. Si des erreurs s'y sont introduites, si la couleur ou l’emballage varient légèrement, en aucun cas, notre responsabilité ne pourra être engagée.

8. SERVICE CLIENT

Pour toute information ou question, le service client est joignable via le formulaire de contact du site. Les demandes sont traitées dans un délai maximum de 24 heures (jours ouvrés).

 

9.GARANTIE LEGALE

Sur notre site de vente en ligne et sur tout notre réseau de points de vente physique, nous vous assurons la garantie légale de conformité de tous nos produits proposés à la vente, dans les conditions de l’article L.217-4 à L217-12 du code de la consommation et de la garantie relative aux défauts de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1648 et 2232 du code civil.

9.1 Garantie légale de conformité :

Lorsqu'il agit en garantie légale de conformité, le Client : 

- bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ; 

- peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L217-9 du code de la consommation ;

La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

Le client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du code civil. Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du code civil.

Nous nous engageons à livrer un bien conforme au contrat et à répondre des défauts de conformité existant lors de la délivrance, ainsi que des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à notre charge par le contrat ou été réalisée sous notre responsabilité.

En conformité avec l’Article L217-5 du Code de la Consommation, Il est admis que le bien est conforme au contrat dans la mesure où il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et qu’il présente les qualités et caractéristiques que le Client peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur ou l’acceptation par le vendeur de la spécificité d’usage attendu du Client.

Pour rappel de l’Article L217-12 du code de la Consommation, le droit à l’action en défaut de conformité s’éteint à compter de deux ans après la délivrance du bien. Mais il est à noter qu’en vertu de l’Article L217-16 du Code de la Consommation, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours intervenant dans le cadre de la garantie commerciale, vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Ladite période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette disposition est postérieure à la demande d'intervention.

9.2 Garantie contre les vices cachés :

 

Tous les produits IMUA sont garanties contre les vices cachés en conformité avec la législation en vigueur au moment de la vente. Il est mentionné ici à titre de rappel les Articles suivants :

- Article 1641 du Code Civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

 - Article 1648 al 1er du Code Civil : L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

- Article 2232 du Code Civil : Le report du point de départ, la suspension ou l'interruption de la prescription ne peut avoir pour effet de porter le délai de prescription extinctive au-delà de vingt (20) ans à compter du jour de la naissance du droit.

(Le premier alinéa n'est pas applicable dans les cas mentionnés aux article 2226, 2226-1, 2227, 2233 et 2236, au premier alinéa de l'article 2241 et à l'article 2244. Il ne s'applique pas non plus aux actions relatives à l'état des personnes.)

Pour toute demande concernant les garanties légales, le Client devra formuler une demande auprès de nos services, dans les conditions précisées à l’article 8.

 

10. PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLE

Les textes, commentaires, images, photos, illustrations, reproduits ou présents sur le site sont réservés au titre du droit d'auteur. À ce titre et conformément au code de la propriété intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite.

 

11. LA LOI INFORMATIQUES ET LIBERTÉS

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il suffit de nous en faire la demande en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et numéro client :

• par voie électronique via le formulaire de contact du site.

• ou par courrier à :

SA SADIMOTEX

Service Protection des Données E-commerce

38 Rue Baptiste Marcet

37100 TOURS

 

12. LA LOI APPLICABLES ET LES COMPÉTENCES

Le présent contrat est soumis au droit français. Notre société ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. Notre responsabilité sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande incriminée et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. Tout règlement de litige peut être fait auprès de notre service client via le formulaire de contact du site et à défaut d'un règlement amiable, il sera de la compétence d’un tribunal français mentionnés ci-dessous.

Tous différents relatifs à la validité, à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente seront de la compétence exclusive du Tribunal de Tours, à qui les parties font attribution de compétence.

 

 

SERVICE CLIENT

 

 

Pour toute question relative à l'enseigne, à vos données, toute réclamation et information que vous ne trouvez pas sur le site et exclusivement dans ce cas, vous pouvez nous contacter :

- par mail à l'adresse : serviceclient@imua.fr

- par voie postale :

SA SADIMOTEX (enseigne Imua)
38 rue baptiste Marçet
37100 Tours

 

 

MENTIONS LÉGALES

 

 

Imua est un service de l'entreprise SADIMOTEX (34749909700017 - RCS de Tours)

SIREN: 347499097
SIRET: 34749909700017


Contact :
SA SADIMOTEX
38 rue Baptiste Marcet
37100 Tours
Email: serviceclient@imua.fr


Site internet: www.imua.fr

Directeur de publication : Thierry Lebrun
Hébergeur : COMARCH

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » N° 78-17 du 6 Janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition que vous pouvez exercer en vous adressant à : dpo@imua.fr

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